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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SILICAL
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HYPERDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERDOC
SILICAL S.A.

Numéro de dépôt :
93455259
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque HYPERDOC

Déposée le 15 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SILICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPERDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILICAL domicilié(e) 6 rue des Vosges, 67290 PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 527 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALGUY Jean-Loup - France.

La marque HYPERDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERDOC est expirée depuis le 15 février 2003.

SILICAL a également déposé les autres marques suivantes : SI SILICAL , HYPERBOOK , HYPERTEXT , LIBERTY SHOP


SILICAL S.A. - 6 rue des Vosges, 67290 PETERSBACH - France - SIREN 314527201


MALGUY Jean-Loup - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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